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Le site MyHostPack (accessible à l'adresse myhostpack.com) est un service proposé par :

2. Hébergement

Le site myhostpack.com est hébergé par :

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Le code source des sites internet créés dans le cadre des prestations MyHostPack reste la propriété exclusive de DataSense Sarl et de Jean-Christophe Jacquet. L'acheteur bénéficie d'une licence d'utilisation strictement personnelle et non exclusive, limitée au domaine internet expressément commandé lors de la transaction.

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• Reproduire, copier ou adapter le code source à des fins commerciales ou non ;
• Modifier, décompiler ou désassembler tout ou partie du code ;
• Céder, revendre ou transférer la licence à un tiers sous quelque forme que ce soit.

Toute violation de ces dispositions expose son auteur à des poursuites civiles et pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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